Différences entre les versions de « Subventions CVA - Appel À Projets du CVA »

De Wiki VA
 
(3 versions intermédiaires par le même utilisateur non affichées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
Les [[subventions]] CVA, sont destinées à '''financer les activités des associations INSA'''. Chaque année, près de 75 000 € ont été distribués à environ 50 associations différentes. Cet article détaille la procédure de demande pour l’année 2023-2024.  
Les [[subventions]] CVA, sont destinées à financer les activités des associations INSA. Chaque année, environ 80 000€ sont distribués à une cinquantaine d’associations différentes. Cet article détaille la procédure de demande pour l’année 2024-2025.  


==Répartition==
=== Sommaire ===
Le budget du [[CVA|conseil de la vie associative]] vient principalement des ventes de '''cartes VA''' mais aussi des fonds de la '''CVEC''' ainsi que de la '''Fondation INSA''' qui donne chaque année 10 à 15K€ en soutien à la vie associative.


* 1<sup>ère</sup> vague (deadline de dépôt des demandes le 19 novembre 2023)
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#R%C3%A9partition|1Répartition]]
* 2<sup>ème</sup> vague (deadline de dépôt des demandes : à venir)
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Pr%C3%A9requis%20pour%20toute%20demande|2Prérequis pour toute demande]]
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Crit%C3%A8res%20%C3%A9tudi%C3%A9s%20pour%20toute%20demande%20de%20subvention|3Critères étudiés pour toute demande de subvention]]


Si votre projet a lieu juste avant une attribution vous pouvez contacter le CVA et faire une demande de subvention pour l’événement qui vient de se dérouler. Si votre projet évolue ou vous planifiez un projet en cours d'année vous pouvez refaire une demande au S2.
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Introduction|3.1Introduction]]
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Pr%C3%A9sentation%20des%20projets|3.2Présentation des projets]]
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#En%20annexe|3.3En annexe]]
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Crit%C3%A8res|3.4Critères]]
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Projets%20non%20subventionn%C3%A9s|3.5Projets non subventionnés]]
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Seuil%20maximal%20d'attribution|3.6Seuil maximal d'attribution]]


== Prérequis pour toute demande ==
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Cas%20particuliers|3.6.1Cas particuliers]]
Pour qu’une demande de subvention soit étudiée, le CVA impose certains prérequis :  
*Dépôt du dossier '''à temps''' (le plus tard le 19.11 à 23h59)


* Rubrique Vue Générale '''à jour''' sur Portail VA (nous contacter si vous n’avez pas accès à Portail VA)
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Le%20budget%20pr%C3%A9visionnel|3.7Le budget prévisionnel]]


* Rubrique Mandat '''à jour'''
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Attribution|4Attribution]]
* '''Attestation d’assurance''' déposée sur Portail VA
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#Engagement|5Engagement]]
* '''Statuts''' de l’association à jour et déposés
* [[Subventions CVA - Appel À Projets du CVA#R%C3%A9sultats%20ann%C3%A9es%20pr%C3%A9c%C3%A9dentes|6Résultats années précédentes]]
* '''Chartes VA, Communication et Enviro signées''' et déposées sur PortailVA
* '''RIB à jour''' et déposé (le cas échéant, sinon expliquer dans le dossier de subvention pourquoi l’association ne possède pas de RIB)
* '''Bilans Moraux et Financiers de l’exercice 2022-2023''' déposés sur Portail VA


Vous êtes alors éligibles pour réaliser une demande d’attribution.
=== Répartition ===
Le budget du [[CVA|conseil de la vie associative]] vient principalement des ventes de cartes VA  ainsi que de la Fondation INSA qui donne chaque année 10 à 15K€ en soutien à la vie associative.  


'''Normalement tout cela doit être déjà en ligne''' et il ne vous reste plus qu'une chose à faire :
* 1re vague (deadline de dépôt des demandes : à venir)


*Téléverser le '''dossier de subvention''' dans le dossier ''Subventions CVA/Session 2023-2024 - 1ère vague''
* 2e vague (deadline de dépôt des demandes : à venir)


== Critères étudiés pour toute demande de subvention ==
Si votre projet a lieu juste avant une attribution, vous pouvez contacter le CVA et faire une demande de subvention pour l’événement qui vient de se dérouler.
Si la forme générale du dossier demeure libre, il est indispensable que certains éléments soient présents : 


===Introduction===
Prérequis pour toute demande


* Une '''page  de garde''' avec nom de l'asso, logo, auteur.rices, date de dernière édition du document
Pour qu’une demande de subvention soit étudiée, le CVA impose certains prérequis  :  
* Une page de '''table des matières''', idéalement avec liens cliquables
* Une introduction en 5-10 lignes max qui '''résume la demande avec un tableau''' (nom des projets, dates, coût total, montant de la demande)
* '''Courte présentation de l’association''' (But de l’asso, conditions d’adhésion et prérogatives des membres, description pertinente des évènements majeurs)
* '''Présentation du fonctionnement interne''' (bureau, CA, équipes, réunions ...) claire et concise
* '''Explication du statut de membre''' et quelques stats sur vos adhérent.es (qui peuvent mettre en avant la diversité de leurs profils ou l'efficacité de votre recrutement)
* Merci de ne pas mettre la liste de vos membres, en revanche n'hésitez pas à mettre des photos.


=== Présentation des projets ===
* Dépôt du dossier à temps (le plus tard le : à venir)
Lors de la présentation de chacun de vos projets, même non subventionnés, il est essentiel d’aborder les points suivants :  
* Rubrique Vue Générale à jour sur Portail VA (nous contacter si vous n’avez pas accès à Portail VA)
* Rubrique Mandat à jour
* Attestation d’assurance déposée sur Portail VA
* Statuts de l’association à jour et déposés
* Chartes VA, Communication et Enviro signées et déposées sur PortailVA
* RIB à jour et déposé (le cas échéant, sinon expliquer dans le dossier de subvention pourquoi l’association ne possède pas de RIB)
* Bilans Moraux et Financiers de l’exercice 2023-2024 déposés sur Portail VA


* '''Présentation générale du projet''' : qu’est-ce que le projet ? Pourquoi ce projet cette année ?
Vous êtes alors éligibles pour réaliser une demande de subvention.  
* '''Un''' '''budget prévisionnel détaillé''' de l’événement doit être fourni si vous demandez à ce que celui-ci soit subventionné. Il faut également justifier toutes vos dépenses à l’aide de devis et justificatifs de prix ! (un panier sur un site commerçant fait l'affaire par exemple).
* '''Combien''' '''vous demandez au CVA''' pour ce projet le cas échéant, et combien cela représente en pourcentage du total subventionnable.
* '''Impact environnemental''' : Rédigez un paragraphe sur les '''actions RSE que vous mettez déjà en place et celles que vous comptez ajouter cette année.''' il est important de se rendre compte de l’impact écologique d’un projet, même si celui-ci est négatif (ce qui est très souvent le cas). Essayez de limiter l’impact de ce projet autant que faire se peut. Si cela n’est pas envisageable, expliquez pourquoi.
* '''Si vous souhaitez acheter du matériel pour le pool des associations''', il faut que la demande soit bien distinguée des autres projets et que le prix du matériel fasse l’objet d’un budget à part et ne rentre pas dans votre budget de l’année (vous ne prévoyez pas d'acheter vous-même le matériel, donc aucune dépense n'est à prévoir dans votre budget de l'année).


=== En annexe ===
Normalement tout cela doit être déjà en ligne et il ne vous reste plus qu'une chose à faire pour candidater :
ll est impératif de fournir '''budget prévisionnel détaillé de l’exercice comptable entier''' (qui doit être à '''l’équilibre''' : dépenses = recettes). Plus de détails ci-dessous.
 
* Téléverser votre dossier de subvention dans le dossier Subventions CVA/Session 2024-2025 - 1ère vague (ou 2ème vague pour les demandes du second semestre)
 
=== Dossier de subvention ===
Si la forme générale du dossier demeure libre, il est indispensable que certains éléments soient présents :
 
Introduction
 
* Une page  de garde avec nom de l'asso, logo, auteur·ices, date de dernière édition du document
 
* Une page de table des matières, idéalement avec liens cliquables
* Une introduction en  5-10 lignes max qui résume la demande avec un tableau (nom des projets, dates, coût total, montant de la demande)
* Courte présentation de l’association (But de l’asso, conditions d’adhésion, évènements majeurs, actions enviro, tarifs VA)
* Présentation du fonctionnement interne (bureau, CA, équipes, réunions ...) claire et concise
* Explication du statut de membre et quelques stats sur vos adhérent·es (combien de membres, INSA/hors-INSA, éventuellement départements etc.)
* Merci de ne pas mettre la liste de vos membres, en revanche n'hésitez pas à mettre des photos des événements de votre asso.
 
===== '''Présentation des projets''' =====
Nous vous demandons de présenter
 
- rapidement, vos autres activités principales sur l’année
 
- en détail, chacun des projets pour lesquels vous demander une subvention
 
Lors de la présentation de chacun de vos projets subventionnés, il est essentiel d’aborder les points suivants :  
 
* Présentation générale du projet : qu’est-ce que le projet ? qui pourra en profiter (nombre de personnes, adhérent·es ou tout le monde sur le campus...) ? S’est-il déjà fait les années précédentes ?
* Combien vous demandez au CVA, et combien cela représente en pourcentage du total subventionnable.
* Un budget prévisionnel détaillé de l’événement doit être fourni.
 
Il faut également justifier toutes vos dépenses à l’aide de devis et justificatifs de prix ! (un panier sur un site commerçant fait l'affaire par exemple). Une demande sans justificatif sera refusée (sauf cas spécial discuté avec le CVA). En cas d’achat d’occasion, vous pouvez rédiger un document comme celui-ci (modele_attestation_de_vente.pdf).
 
Mettez bien ces justificatifs à la suite de la présentation du projet correspondant (s’ils sont trop longs, vous pouvez éventuellement en mettre une partie seulement et les laisser entiers en annexe).
 
* Impact environnemental  : le but n’est pas de prouver que vous êtes parfait·es, mais simplement de montrer que vous vous rendez compte de l’impact écologique de votre projet. Bien sûr, les actions et idées pour le réduire seront valorisées.
* Si vous souhaitez acheter du matériel pour le pool des associations, il faut que la demande soit bien distinguée des autres projets et que le prix du matériel fasse l’objet d’un budget à part et ne rentre pas dans votre budget de l’année (vous ne prévoyez pas d'acheter vous-même le matériel, donc aucune dépense n'est à prévoir dans votre budget de l'année).
 
===== '''Annexes''' =====
ll est impératif de fournir un budget prévisionnel détaillé de l’exercice comptable entier.  Ce bilan doit être à l’équilibre : dépenses = recettes, plus de détails ci-dessous.
 
Oral de subvention
 
Les 9 membres du [[CVA]] lisent un maximum de dossiers et se répartissent les auditions pour éviter les conflits d’intérêt. Chaque asso se voit attribuer une date, un horaire, et un lieu pour soutenir sa demande. Veuillez dans la mesure du possible faire en sorte de pouvoir vous libérer pour ne pas avoir à rechanger ce planning complexe.
 
Chaque asso a  jusqu’à 30 minutes pour présenter son projet avec un diapo si possible, puis les 2 ou 3 membres du CVA présent.es peuvent poser des questions sur le dossier ainsi que sur la présentation. Si vous n’avez pas besoin des 30 minutes, n’hésitez pas à faire plus court tant que les informations nécessaires sont présentes.  


=== Critères ===
=== Critères ===
Certains indicateurs seront considérés lors des décisions :  
Certains indicateurs seront considérés lors des décisions :
 
* Nombre de membres actif·ves et  adhérent·es
* Nombre de personnes touchées par les activités de l’association
* Dynamisme de l’association (activités et présence sur l’année)
* Pérennité  de l’association, elle doit être viable autant que possible sans aide du CVA 
* Un tarif différencié VA est obligatoire (sauf cas particulier expliqué)
 
L'argent du CVA venant en grande partie de ces adhésions, ces avantages VA sont importants pour le financement des subventions.


* Nombre de '''membres actif.ves et  adhérent.es'''
* Ouverture sociale INSA : Tout le monde doit pouvoir participer, et si l’évènement est réservé aux membres, il faut pouvoir devenir membre librement et facilement. Les événements fermés qui sont réservés à certaines personnes (membres d'AS, d'assos ou de départements ...) ne sont pas prioritaires ;  
* Nombre de '''personnes touchées''' par les activités de l’association
* Viabilité du projet et  rigueur  du dossier (présence des points demandés ci-dessus)  
* '''Dynamisme  de''' l’association (activités et présence sur l’année)
* '''Pérennité  de''' l’association, elle doit être viable autant que possible sans aide du CVA 
* '''un tarif différencié VA''' est fortement apprécié (l'argent du CVA venant en grande partie de ces adhésions, ces avantages VA sont importants pour le financement de ces subventions)
* '''Ouverture sociale INSA''' : Tout le monde doit pouvoir participer, et si l’évènement est réservé aux membres, il faut pouvoir devenir membre librement et facilement. Les événements fermés qui sont réservés à certaines personnes (membres d'AS, d'assos ou de départements ...) '''ne sont pas prioritaires ;'''
* '''Viabilité''' du projet et  '''rigueur'''  du dossier (présence des points demandés ci-dessus)
* Présentation '''soignée'''
* '''Mise en forme''' (style, charte graphique, écriture…)  


Le CVA vous recommande par ailleurs de ne pas gonfler les prix sur les devis et autres justifications ; '''l’inflation ne justifie pas l’entourloupe.'''


=== Projets non subventionnés ===
Le CVA vous recommande par ailleurs de ne pas gonfler les prix sur les devis et autres justifications. Notre but est de vous aider, et l’honnêteté est toujours appréciée. Une entourloupe serait notée dans vos dossier CVA et ce serait dommage que votre asso en pâtisse.  
En outre, certains aspects de la Vie Associative ne seront pas subventionnés par le CVA. Le CVA '''ne subventionne pas''' ''':'''  


* Les '''frais de communication''' de l’événement (on considère qu'ils font partie des frais de fonctionnement). Cela inclut les affiches, les flyers, le merchandising, etc. ;
Projets non subventionnés
* Les '''frais alimentaires''' (si ce n'est pas l'objet même du projet),
* Les événements trop bénéficiaires '''organisés pour récolter des fonds,'''
* Les projets usuels ou hors campus des '''associations de département ou de filière''' : WEI, voyages … qui sont normalement déjà soutenus par le département, et par les participations individuelles,
* '''Les voyages d'assos''' s’il n’y a pas d’actions sur le campus à destination des étudiants en retour (exposition, projection d’un film, etc.) et s'il n'y a pas d'investissement de l’association dans la vie du campus le reste de l'année,
* '''Les transports à fort impact carbone.''' Privilégiez des alternatives plus écologiques ou revoyez l'intérêt du voyage dans son ensemble.
* '''Les goodies''', en raison de leur faible utilité et leur grand impact écologique,
* Les '''frais de fonctionnement et teambuildings''' de l'association (assurance, frais bancaires, nettoyage du local, etc.). Le seul cas particulier est celui de matériel consommable lorsqu’il est inclus dans un projet que le CVA peut soutenir.


Le pourcentage subventionné '''ne doit prendre en compte que les dépenses réelles du projet'''. Merci de ne pas prendre en compte les dons matériels dans le calcul même si vous devez les indiquez explicitement dans votre budget.  
En outre, certains aspects de la Vie Associative ne seront pas subventionnés par le CVA. Le CVA ne subventionne pas :  
 
* Les frais de communication de l’événement (on considère qu'ils font partie des frais de fonctionnement). Cela inclut les affiches, les flyers, etc.
* Les frais alimentaires (si c’est l’objet même du projet (ex : Le Culinarium), c’est à discuter en amont avec le CVA);
* Les événements trop bénéficiaires organisés pour récolter des fonds,
 
* Les projets usuels ou hors campus des associations de département ou de filière : WEI, voyages … qui sont normalement déjà soutenus par le département, et par les participations individuelles
* Les voyages d'assos (si le but même de l’association dépend de ce voyage, et qu’il y aura des retombées sur le campus, alors à discuter en amont avec le CVA)
* Les transports à fort impact carbone. Privilégiez des alternatives plus écologiques ou revoyez l'intérêt du voyage dans son ensemble
* Les goodies, en raison de leur faible utilité et leur grand impact écologique
* Les frais de fonctionnement et teambuildings de l'association (assurance, frais bancaires, nettoyage du local, etc.). Le seul cas particulier est celui de matériel consommable lorsqu’il est inclus dans un projet que le CVA peut soutenir.
 
Le pourcentage subventionné ne doit prendre en compte que les dépenses réelles du projet qui respectent les critères ci-dessus. Merci de ne pas prendre en compte les dons matériels dans le calcul même si vous devez les indiquez explicitement dans votre budget.  


=== Seuil maximal d'attribution ===
=== Seuil maximal d'attribution ===
On définit le '''seuil maximum d’attribution''' comme étant la somme maximale qu’une association peut demander pour un projet. Ce seuil dépend de la somme totale des coûts que l’on peut soutenir, et s'exprime via un '''pourcentage.''' En règle générale, le CVA peut subventionner '''jusqu'à 33% du coût subventionnable des projets.'''
On définit le seuil maximum d’attribution SAM comme étant la somme maximale qu’une association peut demander à une vague de subvention. Ce seuil dépend de la somme totale des coûts subventionnables sur les deux vagues de subvention, selon les règles suivantes (vous trouverez un tableau d’exemples ci-dessous, n’hésitez pas à contacter votre réf VA en cas de doute) : 
 
Pour le S1 :  
 
* Si la demande est <750€, vous pouvez demander 100% du montant subventionnable
* Si la demande est >750€, vous pouvez demander maximum 33% du montant subventionnable
 
Pour le S2 (sans demande de subvention effectuée au S1) :  
 
* Si la demande est <750€, vous pouvez demander 100% du montant subventionnable
* Si la demande est >750€, vous pouvez demander maximum 33% du montant subventionnable  
 
Pour le S2 (avec demande de subvention effectuée au S1) :  


Ce seuil est défini de telle manière que l’association soit '''incitée à se financer autrement qu'uniquement via le CVA'''. Il est également défini pour supporter plus grandement les projets moins coûteux (souvent moins ambitieux et par conséquent, l’association a moins de moyens de trouver d’autres financements).
* Si la somme des demandes S1+S2 est <750€, vous pouvez demander 100% du montant subventionnable du S2
* Si la somme des demandes S1+S2 est >750€ : le CVA subventionne 33% du S1+S2


====Cas particuliers====
Vous pouvez demander une '''subvention supérieure à 33%''' du budget subventionnable pour un projet '''si :'''


*Le '''budget de l'ensemble des demandes d'une association est inférieur à 750€.''' Bien sûr, si votre besoin excède légèrement ce montant, rien de vous empêche de plafonner votre demande à 750€. Par exemple, si votre projet vous coûte 1000€, il est plus intéressant de demander 750€ au CVA et d'en demander 100% que de faire une demande à 33% des 1000€ !  
Soyez malin·es : ne demandez jamais un total S1+S2 entre 750€ et 2250€ ! Il est plus rentable alors de plafonner votre demande à 750€ pour pouvoir en demander 100% plutôt que de devoir appliquer un facteur 33% ! Vous en avez parfaitement le droit.  
*Votre association vient de se monter et vous avez besoin d'aide pour commencer, et vous avez besoin d’une '''subvention de démarrage''' (ne pas confondre avec fonds de roulement)
*Vous avez besoin de '''matériel''' qui pourrait très probablement servir aussi à d'autres assos → achat pris en charge par le CVA à 100% pour le [[pool des assos|'''pool des assos''']]. Pour les achats du matos du pool des assos, '''les frais de livraison sont aussi payés par le CVA''', alors présentez-les nous également !
*Vous souhaitez acheter du matériel qui profite à l'ensemble des associations mais qui n'a pas sa place au pool à cause d'une utilisation complexe qui l'empêche d'être loué sans prestation de votre part. Dans ce cas '''le CVA peut financer jusqu'à 50% de ce matériel'''. Exemple : les appareils photos de Graines d'Images qui permettent de faire les couvertures d'événements associatifs.
*Votre association souhaite nous présenter un projet '''nouveau'''. Celui ci rentre dans la catégorie de notre '''financement tremplin''' : Si celui-ci est présenté rigoureusement et est jugé viable par le CVA '''alors il est éligible à demander plus que 33% du total subventionnable''' ! Evidemment, nous comptons sur vous pour que vos demandes restent raisonnables.


===Le budget prévisionnel===
En annexe, déposer le ​'''BUDGET PRÉVISIONNEL GLOBAL'''. Celui vient compléter les différents budgets prévisionnels par événement déjà fournis.


Nous ne pouvons pas accorder une subvention à un projet sans connaître l'état du reste de la trésorerie de l'association. Vous devez donc nous fournir un budget prévisionnel <u>de l'exercice complet</u> dans lequel vous estimez toutes les dépenses que vous pourriez avoir si jamais vous réalisiez tous vos projets ainsi que tous les revenus/subventions espérés.  
Le SAM est défini de telle manière que l’association soit incitée à se financer autrement qu'uniquement via le CVA. Il est également défini pour supporter plus grandement les projets moins coûteux (souvent moins ambitieux et par conséquent, l’association a moins de moyens de trouver d’autres financements).  


Le minimum est un <u>tableau</u> avec deux colonnes principales : Dépenses et Recettes  ([[Tenir une trésorerie|des templates se trouvent dans cet article]]) :
Cas particuliers


*Coûts et recettes totaux prévisionnels de l'asso
Vous pouvez demander une subvention supérieure au seuil maximal d’attribution pour un projet si :  
*Coûts et recettes totaux prévisionnels par projet/événement/subventions :
**avec des sous-catégories qui ont du sens pour l’event/projet,
**une sous-catégorie communication (si pertinent pour projet/event),
**une sous-catégorie alimentaire (si pertinent pour projet/event).
**la somme demandée au CVA pour ce projet avec le pourcentage que cela représente sur le budget total de l'évènement.


Remarque : si c'est plus simple pour vous, vous pouvez aussi rassembler les frais de communication de tous vos événements dans une catégorie annuelle de frais de fonctionnement, de toute façon nous ne les prenons pas en compte pour appliquer les % du total subventionnable.
* Votre association vient de se monter et vous avez besoin d'aide pour commencer, et vous avez besoin d’une subvention de démarrage (ne pas confondre avec fonds de roulement)
* Il s’agit d’une demande pour le [[pool des assos]], du matériel utile à toutes les assos financé par le CVA à 100% (voir la page du pool). Les frais de livraison sont aussi payés par le CVA, alors présentez-les nous également !
* Vous souhaitez acheter du matériel qui profite à l'ensemble des associations mais qui n'a pas sa place au pool à cause d'une utilisation complexe qui l'empêche d'être loué sans prestation de votre part. Dans ce cas le CVA peut financer jusqu'à 50% de ce matériel. Exemple : les appareils photos de Graines d'Images qui permettent de faire les couvertures d'événements associatifs.
* Votre association souhaite nous présenter un projet nouveau, inédit. Celui-ci rentre dans la catégorie de notre financement tremplin : Si celui-ci est présenté rigoureusement et est jugé viable par le CVA alors il est éligible à demander plus que 33% du total subventionnable ! Evidemment, nous comptons sur vous pour que vos demandes restent raisonnables.  


2e remarque : si votre demande concerne la seconde vague, '''merci de présenter un prévisionnel mis à jour avec vos dépenses réalisées''' et d'expliquer les variations par rapport à votre prévisionnel.


'''Le budget prévisionnel de l'année doit être à zéro.''' Une fois que vous avez sommé toutes vos recettes et dépenses, s'il n'est pas équilibré il y a alors '''plusieurs cas de figure :'''
'''Tableau d’exemples du seuil d’attribution maximal :'''  
{| class="wikitable"
|Montant subventionnable demandé - vague 1


*Soit vous êtes en ''<u>négatif</u>'' et c'est <u>volontaire</u>. Il faut donc ajouter une ligne de recettes intitulée "fonds propres" que vous justifiez en expliquant que vous comptez réduire votre matelas ou anticiper les recettes d'un futur projet lucratif (qui ne peut pas encore être budgété)
(Somme de tous les projets subventionnés)  
*Soit vous êtes en ''<u>négatif</u>'' et c'est <u>involontaire</u>. Ce n'est pas normal votre événement doit être retravaillé, vous ne pouvez pas vous permettre toutes ces dépenses ou vous devez trouver d'autres sources de financement.
|Seuil maximal d’attribution – vague 1
*Soit vous êtes en ''<u>positif</u>'' et c'est <u>involontaire</u>. Vous prévoyez peut-être des revenus trop ambitieux ou au contraire vérifiez si vous n'avez pas oublié certaines dépenses. Si ce n'est pas le cas, vous n'avez peut-être pas besoin de subvention ou vous comptez demander une somme trop importante.
|Montant subventionnable demandé - vague 2
*Soit vous êtes en <u>''positif''</u> et c'est <u>volontaire.</u> Votre événement est à but lucratif et ne nécessite pas de subvention, les fonds publics sont là pour permettre de compléter le financement pour rendre possible des projets qui ne le seraient pas autrement. Vous pouvez néanmoins justifier une comptabilité séparée entre certains événements lucratifs conçus pour financer un projet (humanitaire, culturel ou même un voyage) et d'autres dédiés à l’animation du campus qui ne seraient pas organisables sans le CVA.
|Seuil maximal d’attribution – vague 2
Attention, le Bilan financier de l’année précédant votre mandat sera aussi étudié pour le jugement de la subvention. Si vous avez conscience que celui-ci présente des incohérences, des erreurs ou des points qui ne sont pas clairs, il faut absolument que vous essayiez d’améliorer sa forme/que vous puissiez justifier son contenu. Cela montrera qu’une mauvaise gestion financière l’année passée ne vous a pas échappé et ne déteindra pas sur votre mandat.  
|-
|400
|400 <750 donc 400
|200
|400+200=600 <750 donc 600
|-
|600
|600 <750 donc 600
|200
|600+200=800 >750


==Attribution==
Les 9 membres du [[CVA]] lisent un maximum de dossiers et se répartissent les auditions pour '''éviter les conflits d’intérêt'''. Chaque asso se voit attribuer une date, un horaire, et un lieu pour soutenir sa demande. Veuillez dans la mesure du possible faire en sorte de pouvoir vous libérer pour ne pas avoir à rechanger ce planning complexe.


Chaque asso a '''10 à 20 minutes pour présenter son projet''' avec un diapo si possible, puis les 2 ou 3 membres du CVA présent.es peuvent poser des questions sur le dossier ainsi que sur la présentation. A la fin de cet échange qui peut durer jusqu'à une heure, une attribution provisoire est décidée.  
Le CVA subventionne maximum 33% de 800€ sur l’année.  


Lorsque toutes les auditions sont passées le CVA se réuni pour réévaluer chaque demande et '''harmoniser''' s'il y a trop de demandes pour la somme à distribuer. Si une attribution est conflictuelle la décision est prise à la majorité -1 votes exprimés. Chaque membre du CVA doit déclarer ses conflits d’intérêts et ne peut pas prendre part aux votes concernant les assos dont iel est membre. 


==Engagement==
Donc 264€. Or 600€ ont déjà été donnés donc 0.  
Les attributions sont dévoilées publiquement lors de l'[[AG des assos]] suivante et un membre du bureau de chaque asso subventionné ayant procuration bancaire (habituellement président.e et trésorier.ère) doit être présent pour '''protocole de versement des subventions''' (PRS) qui permettra au BDE de faire le virement.  
|-
|200
|200 <750 donc 200
|600
|600+200=800 >750


Seule la moitié de la somme accordée est versée directement, l'autre moitié est versée en fin d'année entre août et novembre (lorsque le [[bilan moral et financier]] de l'exercice a été envoyé et revu par le CVA).


Si une asso manque de liquidités, elle peut '''demander le versement immédiat''' d'une plus grande partie de la subvention.  
Le CVA subventionne maximum 33% de 800€ sur l’année.  


L'asso s'engage aussi à mettre en avant la VA dans sa '''communication''' (logo) et la mise en place de '''tarifs VA''' est fortement appréciée.


== Résultats années précédentes ==
Donc 264€. 200€ ont déjà été donnés donc 64.
|-
|1000
|1000 >750 donc 33% de 1000 = 330
|2000
|2000 >750 donc 33% de 2000 = 660.
|-
|3000
|3000 >750 donc 33% de 3000 = 990
|300
|3000+300=3300 >750


33% de 3300=1089
1089-990=99.
|-
|300
|300 <750 donc 300
|3000
|3000+300=3300 >750
33% de 3300=1089  
Le CVA subventionne maximum 1089€ sur l’année.
1089-300=789.
|-
|1000
|1000 >750 donc 33% de 1000 = 330
|200
|1000+200=1200 >750
33% de 1200 = 400
Le CVA subventionne maximum 400€ sur l’année.
400-330=70€.
Donc 70.
3
|-
|200
|200 <750 donc 200
|1000
|1000+200=1200 >750
33% de 1200 = 400
Le CVA subventionne maximum 400€ sur l’année.
400-200=200
|}
=== Le budget prévisionnel ===
En annexe, déposez le ​BUDGET PRÉVISIONNEL GLOBAL à jour. Celui-ci vient compléter les différents budgets prévisionnels par événement déjà fournis.
Nous ne pouvons pas accorder une subvention à un projet sans connaître l'état du reste de la trésorerie de l'association. Vous devez donc nous fournir un budget prévisionnel de l'exercice complet dans lequel vous estimez toutes les dépenses que vous pourriez avoir si jamais vous réalisiez tous vos projets ainsi que tous les revenus/subventions espérés.
Le minimum est un tableau avec deux colonnes principales : Dépenses et Recettes ([[Tenir une trésorerie|des templates se trouvent dans cet article]]) :
* Coûts et recettes totaux prévisionnels de l'asso
* Coûts et recettes totaux prévisionnels par projet/événement avec des sous-catégories qui ont du sens pour le projet/événement
* Ce qui n’est pas subventionnable doit apparaître dans une sous-catégorie séparée (par exemple communication, alimentaire...)
* La somme demandée au CVA pour ce projet avec le pourcentage que cela représente sur le budget total subventionnable du projet/événement.
Remarque 1 : si c'est plus simple pour vous, vous pouvez aussi rassembler les frais de communication de tous vos événements dans une catégorie annuelle de frais de fonctionnement, de toute façon nous ne les prenons pas en compte pour appliquer les % du total subventionnable.
Remarque 2 : si votre demande concerne la seconde vague, merci de présenter un prévisionnel mis à jour avec vos dépenses réalisées et d'expliquer les variations par rapport à votre prévisionnel originel.
Le budget prévisionnel de l'année doit être à zéro pile en cas normal. Une fois que vous avez sommé toutes vos recettes et dépenses, s'il n'est pas équilibré il y a alors plusieurs cas de figure :
* Soit vous êtes en négatif et c'est volontaire. Il faut donc ajouter une ligne de recettes intitulée "fonds propres" que vous justifiez en expliquant que vous comptez réduire votre matelas ou anticiper les recettes d'un futur projet lucratif (qui ne peut pas encore être budgété)
* Soit vous êtes en négatif et c'est involontaire. Ce n'est pas normal et votre événement doit être retravaillé, vous ne pouvez pas vous permettre toutes ces dépenses ou vous devez trouver d'autres sources de financement.
* Soit vous êtes en positif et c'est involontaire. Vérifier que vous n'avez pas oublié certaines dépenses. Si ce n'est pas le cas, vous n'avez peut-être pas besoin de subvention aussi importante.
* Soit vous êtes en positif et c'est volontaire. Votre événement est à but lucratif et ne nécessite pas de subvention, les fonds publics sont là pour permettre de compléter le financement pour rendre possible des projets qui ne le seraient pas autrement. Vous pouvez néanmoins justifier une comptabilité séparée entre certains événements lucratifs conçus pour financer un projet (humanitaire, culturel ou même un voyage) et d'autres dédiés à l’animation du campus qui ne seraient pas organisables sans le CVA. Ou alors, vous avez besoin de reconstituer un matelas financier, par exemple parce que vous venez de créer l’asso ou que vous avez encaissé un fort négatif imprévu les années précédentes. Dans tous les cas, c’est à justifier lors de votre demande.
Attention, le Bilan financier de l’année précédant votre mandat sera aussi étudié pour le jugement de la subvention. Si vous avez conscience que celui-ci présente des incohérences, des erreurs ou des points qui ne sont pas clairs, il faut absolument que vous essayiez d’améliorer sa forme/que vous puissiez justifier son contenu. Cela montrera qu’une mauvaise gestion financière l’année passée ne vous a pas échappé et ne déteindra pas sur votre mandat.  
=== Attribution ===
Lorsque toutes les auditions sont passées, le CVA se réunit en plénière pour évaluer chaque demande. Les personnes qui ont auditionné les associations présentent les projets et leur avis. Une délibération plus ou moins longue s’ensuit. L’attribution est validée à la majorité -1 votes pour. Chaque membre du CVA doit déclarer ses conflits d’intérêts et ne peut pas prendre part aux votes concernant les assos dont iel est membre, de la même façon qu’iel n’a pas pu auditionner l’association. Etre membre d’une association est bien sûr un conflit d’intérêt par défaut.
Le CVA dépose une fiche retour sur PortailVA qui permet à l’association de s’améliorer pour l’année suivante.
=== Appel ===
A l’annonce des résultats (paragraphe suivant), le CVA présente également la procédure d’appel. Généralement, l’association doit faire sa demande d’appel par mail à [[Mailto:resp.va@asso-insa-lyon.fr|resp.va@asso-insa-lyon.fr]] sous 2 semaines. Un nouvel oral est organisé, avec le maximum de membres du CVA possible. L’association est encouragée à apporter de nouveaux justificatifs et prendre en compte les remarques faites au premier oral.
=== Engagement ===
Les attributions sont dévoilées publiquement lors de l'[[AG des assos|AG V]]A suivante et un membre du bureau de chaque asso subventionné ayant procuration bancaire (habituellement président.e et trésorier.ère) doit être présent pour signer le protocole de versement des subventions (PRS) qui permettra au BDE de faire le virement.
Seule la moitié de la somme accordée est versée directement, l'autre moitié est versée en fin d'année entre août et novembre (lorsque le [[bilan moral et financier]] de l'exercice a été envoyé et revu par le CVA).
Si une asso manque de liquidités, elle peut demander le versement immédiat d'une plus grande partie de la subvention.
L'asso s'engage aussi à mettre en avant la VA dans sa communication (logo). N’hésitez pas à remercier la VA dans vos discours, ça fait toujours plaisir.
== Résultats des années précédentes ==
===== Résultat deuxième vague 2023-24 =====
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
|+ style="white-space:nowrap" | Résultat deuxième vague 2023-24
|'''Association'''
|'''Association'''
|'''Demandé'''
|'''Demandé'''
Ligne 148 : Ligne 311 :
|'''2e partie versée'''
|'''2e partie versée'''
|-
|-
|24h de l'INSA  
|24h de l'INSA
|10 410,92 €  
|10 410,92 €
|10 410,92 €
|10 410,92 €
|
|
|
|
|-
|-
|AMI  
|AMI
|1 317,25 €  
|1 317,25 €
|1 317,25 €
|1 317,25 €
|
|
|
|
|-
|-
|ARGIL  
|ARGIL
|1 309 €  
|1 309 €
|764 €
|764 €
|
|
Ligne 168 : Ligne 331 :
|AVI
|AVI
|805,60 €
|805,60 €
|35 €
|35 €  
|
|
|
|
|-
|-
|BASIC  
|BASIC
|3 642,37 €  
|3 642,37 €
|1 515,46 €
|1 515,46 €
|
|
Ligne 179 : Ligne 342 :
|-
|-
|Ciné La Mouette
|Ciné La Mouette
|774,69 €
|774,69 €  
|774,69 €
|774,69 €
|
|
Ligne 198 : Ligne 361 :
|EVI
|EVI
|149,43 €
|149,43 €
|149,43 €
|149,43 €  
|
|
|
|
Ligne 208 : Ligne 371 :
|
|
|-
|-
|Incidanse  
|Incidanse
|740,04 €  
|740,04 €
|740,04 €
|740,04 €
|
|
|
|
|-
|-
|ISC  
|ISC
|643,09 €  
|643,09 €
|643,09 €
|643,09 €
|
|
|
|
|-
|-
|Karna  
|Karna
|6 455,40 €  
|6 455,40 €
|6 455,40 €
|6 455,40 €
|
|
|
|
|-
|-
|KLS  
|KLS
|750 €  
|750 €
|750 €
|750 €
|
|
|
|
|-
|-
|L'art scène  
|L'art scène
|234 €  
|234 €
|0 €
|0 €
|
|
Ligne 239 : Ligne 402 :
|-
|-
|Le Culinarium
|Le Culinarium
|218,47 €  
|218,47 €
|218,47 €
|218,47 €
|
|
Ligne 245 : Ligne 408 :
|-
|-
|Proto Insa Club
|Proto Insa Club
|2 950 €  
|2 950 €
|2 950 €
|2 950 €
|
|
Ligne 251 : Ligne 414 :
|-
|-
|Ski Club
|Ski Club
|5 528 €
| 5 528 €
|1 005,95 €
|1 005,95 €
|
|
Ligne 258 : Ligne 421 :
|Un Doua De Jazz
|Un Doua De Jazz
|4 500 €
|4 500 €
|4 500 €
| 4 500 €
|
|
|
|
|}
|}


===== Achats pool des assos deuxième session 2023-24 =====
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
|+ style="white-space:nowrap" | Achats pool des assos deuxième session 2023-24
|'''Pool des associations'''
|'''Pool des associations'''
| 3 091,95 €  
| 3 091,95 €
|-
|-
|Boîtier Sony Alpha (Ciné La Mouette)
|Boîtier Sony Alpha (Ciné La Mouette)
|2 049 €  
|2 049 €
|-
|-
|Matériel de cuisine (Le Culinarium)
|Matériel de cuisine (Le Culinarium)
Ligne 275 : Ligne 438 :
|-
|-
|Friteuse double, tente 3x6 et 6 lestes
|Friteuse double, tente 3x6 et 6 lestes
|943,35 €  
|943,35 €
|}
|}


 
===== Résultat première vague 2023-24 =====
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
|+ style="white-space:nowrap" | Résultat première vague 2023-24
| '''Association'''
|'''Association'''
|'''Demandé'''
|'''Demandé'''
|'''Accordé'''
|'''Accordé'''
Ligne 287 : Ligne 449 :
|'''2e partie versée'''
|'''2e partie versée'''
|-
|-
|24h de l'INSA  
|24h de l'INSA
|26 564,22 €  
|26 564,22 €
|19 335,70 €
|19 335,70 €  
|
|
|
|
Ligne 299 : Ligne 461 :
|
|
|-
|-
|AMI  
|AMI
|1 668,35 €  
|1 668,35 €
|1 011,10 €
| 1 011,10 €
|
|
|
|
|-
|-
|ARGIL  
|ARGIL
|820 €  
|820 €
|201,30 €
|201,30 €
|
|
Ligne 317 : Ligne 479 :
|
|
|-
|-
|BASIC  
|BASIC
|4 149,38 €  
|4 149,38 €
|3 319,50 €
|3 319,50 €  
|
|
|
|
|-
|-
|BEST Lyon
| BEST Lyon
|900 €
| 900 €
|0 €
|0 €
|
|
Ligne 330 : Ligne 492 :
|-
|-
|Bob'INSA
|Bob'INSA
|436,71 €  
|436,71 €
|349,37 €
| 349,37 €
|
|
|
|
|-
|-
|CGR
|CGR
|7 306,25 €  
|7 306,25 €
|5 159,24 €
|5 159,24 €
|
|
Ligne 342 : Ligne 504 :
|-
|-
|CIA  
|CIA  
|485 €  
|485 €
|313,92 €
|313,92 €
|
|
Ligne 366 : Ligne 528 :
|-
|-
|Club Montagne
|Club Montagne
|1 006,76 €
|1 006,76 €  
|679,58 €
|679,58 €
|
|
Ligne 377 : Ligne 539 :
|
|
|-
|-
|Club Rock
|Club Rock  
|400 €
|400 €
|0 €
|0 €
Ligne 385 : Ligne 547 :
|Clubelek
|Clubelek
|1 932,79 €
|1 932,79 €
|1 442,74 €
| 1 442,74 €
|
|
|
|
Ligne 391 : Ligne 553 :
|CLUJI
|CLUJI
|900 €
|900 €
|641,52 €
|641,52 €  
|
|
|
|
Ligne 397 : Ligne 559 :
|Conexao
|Conexao
|500 €
|500 €
|0 €
| 0 €
|
|
|
|
|-
|-
|EXIT
| EXIT
|1 362,34 €
|1 362,34 €
|112,16 €
|112,16 €
Ligne 407 : Ligne 569 :
|
|
|-
|-
|Graines d'images  
|Graines d'images
|2 017,39 €  
|2 017,39 €
|1 561,24 €
|1 561,24 €
|
|
Ligne 414 : Ligne 576 :
|-
|-
|Harmonie
|Harmonie
|1800 €  
|1800 €
|800 €
| 800 €  
|
|
|
|
|-
|-
|Incidanse  
|Incidanse
|750 €  
|750 €
|220,10 €
|220,10 €
|
|
Ligne 426 : Ligne 588 :
|-
|-
|INSAquatic
|INSAquatic
|970,28 €  
|970,28 €
|776,22 €
|776,22 €  
|
|
|
|
|-
|-
|ISC  
|ISC
|596,50 €  
|596,50 €
|414,40 €
|414,40 €
|
|
|
|
|-
|-
|Karna  
|Karna
|4 776,66 €  
|4 776,66 €
|3 821,33 €
|3 821,33 €
|
|
|
|
|-
|-
|Kwanza'a  
|Kwanza'a
|510 €  
|510 €
|360 €
|360 €
|
|
|
|
|-
|-
|La semaine asiatique  
|La semaine asiatique
|631,05 €  
|631,05 €
|224,84 €
|224,84 €
|
|
Ligne 456 : Ligne 618 :
|-
|-
|L'art scène  
|L'art scène  
|2 163,23 €  
|2 163,23 €
|1 430,92 €
|1 430,92 €  
|
|
|
|
|-
|-
|Le Culinarium
|Le Culinarium
|620 €  
|620 €
|448 €
|448 €
|
|
|
|
|-
|-
|Le Doua vert  
|Le Doua vert
|280,17 €  
|280,17 €
|224,14 €
|224,14 €
|
|
|
|
|-
|-
|lézarts
| lézarts
|471,57 €  
|471,57 €  
|377,26 €
|377,26 €
Ligne 480 : Ligne 642 :
|-
|-
|Lorelei
|Lorelei
|600 €  
|600 €
|249,92 €
| 249,92 €
|
|
|
|
|-
|-
|Mecasport
| Mecasport
|5 184,31 €  
|5 184,31 €
|3 866,34 €
|3 866,34 €
|
|
Ligne 492 : Ligne 654 :
|-
|-
|Proto Insa Club
|Proto Insa Club
|1 000 €  
|1 000 €
|800 €
|800 €
|
|
Ligne 498 : Ligne 660 :
|-
|-
|RAGDA
|RAGDA
|650 €
| 650 €
|520 €
| 520 €
|
|
|
|
|-
|-
|Raid Dahu
| Raid Dahu
|1800 €
|1800 €  
|1440 €
|1440 €
|
|
Ligne 511 : Ligne 673 :
|RIC
|RIC
|205 €
|205 €
|162,64 €
|162,64 €  
|
|
|
|
|-
|-
|Ski Club
|Ski Club
|5 500 €
|5 500 €  
|4 133,60 €
|4 133,60 €
|
|
|
|
|-
|-
|Solidaction
|Solidaction  
|750 €
|750 €
|176 €
|176 €
Ligne 529 : Ligne 691 :
|TTI
|TTI
|1 380 €
|1 380 €
|828 €
| 828 €
|
|
|
|
|}
|}


===== Achats pool des assos première session 2023-24 =====
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
|+ style="white-space:nowrap" | Achats pool des assos première session 2023-24
|'''Pool des associations'''
|'''Pool des associations'''
| '''4 254,99 €'''  
| '''4 254,99 €'''
|-
|-
|KLS (Sound System, Pieds, Etagère, rénovations RCF)
|KLS (Sound System, Pieds, Etagère, rénovations RCF)
|2757,11 €  
|2757,11 €
|-
|-
|Découpe Frite (Karna)
|Découpe Frite (Karna)  
|114,99 €  
|114,99 €
|-
|-
|Culinarium (balance)
|Culinarium (balance)
|15,41 €  
|15,41 €
|-
|-
|Pissotière (ARGIL)  
|Pissotière (ARGIL)
| - €  
| - €
|-
|-
|Bloc élec triphasé 32AT (24h)
|Bloc élec triphasé 32AT (24h)  
|1553,90 €
| 1553,90 €
|-
|-
|Lests de tentes 15kg (24h)
|Lests de tentes 15kg (24h)
Ligne 558 : Ligne 720 :
|}
|}


 
===== Résultat seconde vague 2022-23 (après appel et second versement) =====
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
|+ style="white-space:nowrap" | Résultat seconde vague 2022-23 (après appel et second versement)
|'''Association'''
|'''Association'''
|'''Demandé'''
|'''Demandé'''
|'''Accordé'''
|'''Accordé'''
|'''1ère partie versée'''
|'''1ère partie versée'''
|'''2e partie versée'''
|'''2e partie versée'''  
|-
|-
|24h de l'INSA  
|24h de l'INSA
|10 711,58 €  
|10 711,58 €
|10711,58 €
|10711,58 €
|4355 €
| 4355 €
|0 €
|0 €  
|-
|-
|AVI  
|AVI
|516,00
|516,00 €
|137,65
|137,65 €
|137,65 €
| 137,65 €
| - €
| - €
|-
|-
|BASIC  
|BASIC
|2 787,88 €  
|2 787,88 €
|2787,88 €
|2787,88 €
|2786,88 €
|2786,88 €
Ligne 586 : Ligne 747 :
|-
|-
|CGR  
|CGR  
|3 305,28 €  
|3 305,28 €
|3305,28 €
|3305,28 €  
|3305,28 €
| 3305,28 €
| - €
| - €
|-
|-
|CLES-FACIL
|CLES-FACIL
|738,47 €
|738,47 €
|738,47 €
|369,24 €
|738,47 €
|369,24 €  
|369,23 €
|369,23 €
|-
|-
|Clubelek
|Clubelek
|592,55 €  
|592,55 €
|533,86 €
|533,86 €
|266,93 €
|266,93 €
|266,93 €
|266,93 €
|-
|-
|CUID  
|CUID
|315,00 €  
|315,00 €
|140 €
|140 €  
|140 €
|140 €
| - €
| - €
|-
|-
|Doua Vert  
|Doua Vert
|282,90 €  
|282,90 €
|282,9 €
|282,9 €
|141,45 €
|141,45 €
|141,45 €
|141,45 €
|-
|-
|Exit
|Exit  
|1 113,97 €  
|1 113,97 €  
|1564,63 €
|1564,63 €
Ligne 621 : Ligne 782 :
|634,58 €
|634,58 €
|-
|-
|Gatsun Records  
|Gatsun Records
|750,00 €  
|750,00 €  
|750 €
|750 €  
|375 €
|375 €
|375 €
|375 €
|-
|-
|Harmonie
|Harmonie
|260,00 €  
|260,00 €
|260 €
|260 €
|260 €
|260 €
| - €
| - €
|-
|-
|IE  
|IE
|220,80 €  
|220,80 €
|220,8 €
|220,8 €
|220,80 €
|220,80 €
| - €
| - €
|-
|-
|Karna  
|Karna
|5 800,00 €  
|5 800,00 €
|5800 €
|5800 €
|2900 €
|2900 €
|2900 €
|2900 €
|-
|-
|L'Art-Scène  
|L'Art-Scène
|56,50 €  
|56,50 €
|56,5 €
|56,5 €
|106,50 €
|106,50 €
| - €
| - €
|-
|-
|La Mouette  
|La Mouette
|749,37 €  
|749,37 €
|750 €
|750 €
|375 €
|375 €
|0 €
|0 €
|-
|-
|PIC  
|PIC
|1 242,00 €  
|1 242,00 €
|1242 €
|1242 €
|621 €
|621 €
Ligne 664 : Ligne 825 :
|-
|-
|Raid Dahu
|Raid Dahu
|2 270,28 €  
|2 270,28 €
|1971 €
|1971 €
|985,50 €
|985,50 €
|985,50 €
|985,50 €
|-
|-
|Ski Club  
|Ski Club
|2 705,00 €  
|2 705,00 €
|2705 €
|2705 €
|1352,50 €
|1352,50 €
Ligne 676 : Ligne 837 :
|-
|-
|Culinarium
|Culinarium
|488,37 €  
|488,37 €
|394,6 €
|394,6 €
|197,30 €
|197,30 €
Ligne 682 : Ligne 843 :
|-
|-
|UDDJ (Association du Festival Un Doua de Jazz)
|UDDJ (Association du Festival Un Doua de Jazz)
|4 500,00 €  
|4 500,00 €
|4500 €
|4500 €
|2250 €
|2250 €
Ligne 688 : Ligne 849 :
|-
|-
|Conexao
|Conexao
|450,00 €  
|450,00 €
|450 €
|450 €
|225 €
|225 €
Ligne 694 : Ligne 855 :
|-
|-
|KLS
|KLS
|1 100,00 €  
|1 100,00 €
|333 €
|333 €
|166,50 €
|166,50 €
|0 €
|0 €
|}
|}
===== Achats pool des assos deuxième session 2022-23 =====
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
|+ style="white-space:nowrap" | Achats pool des assos deuxième session 2022-23
|'''Pool des associations'''
|'''Pool des associations'''
| '''4 254,99 €'''  
|'''4 254,99 €'''
|-
|-
|KLS (Alim Mixette, Housses Mackie Thump)
|KLS (Alim Mixette, Housses Mackie Thump)
|78 €  
|78 €
|-
|-
|EXIT (5 Casques anti-bruit)
|EXIT (5 Casques anti-bruit)
|107,10 €  
|107,10 €
|-
|-
|ARGIL (console son)
|ARGIL (console son)
|3877 €  
|3877 €
|}
|}


 
===== Résultat première vague 2022-23 (après appel et second versement) =====
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
|+ style="white-space:nowrap" | Résultat première vague 2022-23 (après appel et second versement)
|'''Association'''
|'''Association'''
|'''Attribution'''
|'''Attribution'''
|'''1ère partie versée'''
|'''1ère partie versée'''
|'''2e partie versée'''  
|'''2e partie versée'''
|-
|-
|24h de l'INSA
|24h de l'INSA
|22 439,17 €  
|22 439,17 €
|11 220  €
|11 220  €
|0 €
|0 €
|-
|-
|7A+
|7A+
|734,20 €  
|734,20 €
|367,10 €
|367,10 €
|367,10€
|367,10€
|-
|-
|Art-scène
|Art-scène
|1 037,47 €  
|1 037,47 €
|518,74 €
|518,74 €
| - 280,79€
| - 280,79€
|-
|-
|Band'As
|Band'As
|374,00 €  
|374,00 €
|187 €
|187 €
|187 €
|187 €
|-
|-
|Basic
|Basic
|5 415,00 €  
|5 415,00 €
|5415 €
|5415 €
| -2900 €
| -2900 €
|-
|-
|BEST
|BEST
|250,00 €  
|250,00 €
|125 €
|125 €
|125 €
|125 €
|-
|-
|CGR
|CGR
|3 736,52 €  
|3 736,52 €
|3 736,52 €
|3 736,52 €
| - €
| - €
|-
|-
|CIA
|CIA
|700,00 €  
|700,00 €
|350 €
|350 €
|350 €
|350 €
|-
|-
|Club BD Manga
|Club BD Manga
|320,00 €  
|320,00 €
|160 €
|160 €
|160 €
|160 €
|-
|-
|Clubelek
|Clubelek
|1 847,44 €  
|1 847,44 €
|923,72 €
|923,72 €
|791,21 €
|791,21 €
|-
|-
|Club Montagne
|Club Montagne
|783,00 €  
|783,00 €
|391,50 €
|391,50 €
|391,50 €
|391,50 €
|-
|-
|Club Œnologie
|Club Œnologie
|447,00 €  
|447,00 €
|223,50 €
|223,50 €
|223,50 €
|223,50 €
|-
|-
|Club Rock
|Club Rock
|600,00 €  
|600,00 €
|300 €
|300 €
|0 €
|0 €
|-
|-
|Cluji
|Cluji
|882,75 €  
|882,75 €
|441,38 €
|441,38 €
|441,37 €
|441,37 €
|-
|-
|Culinarium
|Culinarium
|442,00 €  
|442,00 €
|221 €
|221 €
|221 €
|221 €
|-
|-
|Elevate
|Elevate
|250,00 €  
|250,00 €
|250 €
|250 €
| - €
| - €
|-
|-
|Exit
|Exit
|77,22 €  
|77,22 €
|77,22 €
|77,22 €
| - €
| - €
|-
|-
|Graines d'images
|Graines d'images
|2 193,90 €  
|2 193,90 €
|1096,95 €
|1096,95 €
|1096,95 €
|1096,95 €
|-
|-
|Harmonie de l'INSA
|Harmonie de l'INSA
|650,00 €  
|650,00 €
|325 €
|325 €
| -325 €
| -325 €
|-
|-
|Ingénieur.e.s Engagé.é.s
|Ingénieur.e.s Engagé.é.s
| -   €  
| -   €
| - €
| - €
| - €
| - €
|-
|-
|Incidanse
|Incidanse
|160,00 €  
|160,00 €
|80 €
|80 €
|80 €
|80 €
|-
|-
|Insa On Ice
|Insa On Ice
|150,00 €  
|150,00 €
| - €
| - €
| - €
| - €
|-
|-
|Insa Talks
|Insa Talks
|641,52 €  
|641,52 €
|296,01 €
|296,01 €
|296,01 €
|296,01 €
|-
|-
|INSAquatic
|INSAquatic
| -   €  
| -   €
| - €
| - €
| - €
| - €
|-
|-
|ISC
|ISC
|483,00 €  
|483,00 €
|241,50 €
|241,50 €
|0 €
|0 €
|-
|-
|ISF
|ISF
|400,00 €  
|400,00 €
|200 €
|200 €
|0 €
|0 €
|-
|-
|Karnaval Humanitaire
|Karnaval Humanitaire
|2 000,00 €  
|2 000,00 €
|1000 €
|1000 €
|1000 €
|1000 €
|-
|-
|KLS
|KLS
|698,56 €  
|698,56 €
|349,28 €
|349,28 €
|0 €
|0 €
|-
|-
|Ciné-La Mouette
|Ciné-La Mouette
|1 504,90 €  
|1 504,90 €
|752,43 €
|752,43 €
|752,43 €
|752,43 €
|-
|-
|Lézarts
|Lézarts
|130,00 €  
|130,00 €
|65 €
|65 €
|65 €
|65 €
|-
|-
|Insatiable
|Insatiable
|883,00 €  
|883,00 €
|883 €
|883 €
| - €
| - €
|-
|-
|Mecasport
|Mecasport
|4 453,90 €  
|4 453,90 €
|3256,53 €
|3256,53 €
|1196,97 €
|1196,97 €
|-
|-
|Proto Insa Club
|Proto Insa Club
|1 000,00 €  
|1 000,00 €
|500 €
|500 €
|500 €
|500 €
|-
|-
|Ragda
|Ragda
|530,00 €  
|530,00 €
|265 €  
|265 €
|265 €
|265 €
|-
|-
|Raid Dahu
|Raid Dahu
|1 150,00 €  
|1 150,00 €
|575 €
|575 €
|575 €
|575 €
|-
|-
|RIC
|RIC
|180,00 €  
|180,00 €
|90 €
|90 €
|90 €
|90 €
|-
|-
|Sang-Culottes
|Sang-Culottes
|187,81 €  
|187,81 €
|93,90 €
|93,90 €
|93,90 €
|93,90 €
|-
|-
|Ski Club
|Ski Club
|2 000,00 €  
|2 000,00 €
|1000 €
|1000 €
|1000 €
|1000 €
|-
|-
|TTI
|TTI
|1 250,00 €  
|1 250,00 €
|625 €
|625 €
|625 €
|625 €
|-
|-
|Wing-Over
|Wing-Over
|750,00 €  
|750,00 €
|750 €
|750 €
| - €
| - €
|-
|-
|Lorelei
|Lorelei
|201,69 €  
|201,69 €
|100,85 €
|100,85 €
|0 €
|0 €
|-
|-
|BobINSA
|BobINSA
|365,42 €  
|365,42 €
|182,71 €
|182,71 €
|182,71 €
|182,71 €
|}
|}


===== Achats pool des assos première session 2022-23 =====
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
{| class="wikitable mw-collapsible mw-collapsed"
|+ style="white-space:nowrap" | Achats pool des assos première session 2022-23
|'''Pool des associations'''
|'''Pool des associations'''
| '''4 254,99 €'''  
|'''4 254,99 €'''
|-
|-
|KLS (Sound System, Pieds, Etagère, rénovations RCF)
|KLS (Sound System, Pieds, Etagère, rénovations RCF)
|2757,11 €  
|2757,11 €
|-
|-
|Découpe Frite (Karna)
|Découpe Frite (Karna)
|114,99 €  
|114,99 €
|-
|-
|Culinarium (balance)
|Culinarium (balance)
|15,41 €  
|15,41 €
|-
|-
|Pissotière (ARGIL)  
|Pissotière (ARGIL)
| - €  
| - €
|-
|-
|Bloc élec triphasé 32AT (24h)
|Bloc élec triphasé 32AT (24h)

Version actuelle datée du 4 juin 2024 à 11:49

Les subventions CVA, sont destinées à financer les activités des associations INSA. Chaque année, environ 80 000€ sont distribués à une cinquantaine d’associations différentes. Cet article détaille la procédure de demande pour l’année 2024-2025.

Sommaire

Répartition

Le budget du conseil de la vie associative vient principalement des ventes de cartes VA  ainsi que de la Fondation INSA qui donne chaque année 10 à 15K€ en soutien à la vie associative.

  • 1re vague (deadline de dépôt des demandes : à venir)
  • 2e vague (deadline de dépôt des demandes : à venir)

Si votre projet a lieu juste avant une attribution, vous pouvez contacter le CVA et faire une demande de subvention pour l’événement qui vient de se dérouler.

Prérequis pour toute demande

Pour qu’une demande de subvention soit étudiée, le CVA impose certains prérequis  :  

  • Dépôt du dossier à temps (le plus tard le : à venir)
  • Rubrique Vue Générale à jour sur Portail VA (nous contacter si vous n’avez pas accès à Portail VA)
  • Rubrique Mandat à jour
  • Attestation d’assurance déposée sur Portail VA
  • Statuts de l’association à jour et déposés
  • Chartes VA, Communication et Enviro signées et déposées sur PortailVA
  • RIB à jour et déposé (le cas échéant, sinon expliquer dans le dossier de subvention pourquoi l’association ne possède pas de RIB)
  • Bilans Moraux et Financiers de l’exercice 2023-2024 déposés sur Portail VA

Vous êtes alors éligibles pour réaliser une demande de subvention.

Normalement tout cela doit être déjà en ligne et il ne vous reste plus qu'une chose à faire pour candidater :

  • Téléverser votre dossier de subvention dans le dossier Subventions CVA/Session 2024-2025 - 1ère vague (ou 2ème vague pour les demandes du second semestre)

Dossier de subvention

Si la forme générale du dossier demeure libre, il est indispensable que certains éléments soient présents :

Introduction

  • Une page  de garde avec nom de l'asso, logo, auteur·ices, date de dernière édition du document
  • Une page de table des matières, idéalement avec liens cliquables
  • Une introduction en  5-10 lignes max qui résume la demande avec un tableau (nom des projets, dates, coût total, montant de la demande)
  • Courte présentation de l’association (But de l’asso, conditions d’adhésion, évènements majeurs, actions enviro, tarifs VA)
  • Présentation du fonctionnement interne (bureau, CA, équipes, réunions ...) claire et concise
  • Explication du statut de membre et quelques stats sur vos adhérent·es (combien de membres, INSA/hors-INSA, éventuellement départements etc.)
  • Merci de ne pas mettre la liste de vos membres, en revanche n'hésitez pas à mettre des photos des événements de votre asso.
Présentation des projets

Nous vous demandons de présenter

- rapidement, vos autres activités principales sur l’année

- en détail, chacun des projets pour lesquels vous demander une subvention

Lors de la présentation de chacun de vos projets subventionnés, il est essentiel d’aborder les points suivants :  

  • Présentation générale du projet : qu’est-ce que le projet ? qui pourra en profiter (nombre de personnes, adhérent·es ou tout le monde sur le campus...) ? S’est-il déjà fait les années précédentes ?
  • Combien vous demandez au CVA, et combien cela représente en pourcentage du total subventionnable.
  • Un budget prévisionnel détaillé de l’événement doit être fourni.

Il faut également justifier toutes vos dépenses à l’aide de devis et justificatifs de prix ! (un panier sur un site commerçant fait l'affaire par exemple). Une demande sans justificatif sera refusée (sauf cas spécial discuté avec le CVA). En cas d’achat d’occasion, vous pouvez rédiger un document comme celui-ci (modele_attestation_de_vente.pdf).

Mettez bien ces justificatifs à la suite de la présentation du projet correspondant (s’ils sont trop longs, vous pouvez éventuellement en mettre une partie seulement et les laisser entiers en annexe).

  • Impact environnemental  : le but n’est pas de prouver que vous êtes parfait·es, mais simplement de montrer que vous vous rendez compte de l’impact écologique de votre projet. Bien sûr, les actions et idées pour le réduire seront valorisées.
  • Si vous souhaitez acheter du matériel pour le pool des associations, il faut que la demande soit bien distinguée des autres projets et que le prix du matériel fasse l’objet d’un budget à part et ne rentre pas dans votre budget de l’année (vous ne prévoyez pas d'acheter vous-même le matériel, donc aucune dépense n'est à prévoir dans votre budget de l'année).
Annexes

ll est impératif de fournir un budget prévisionnel détaillé de l’exercice comptable entier.  Ce bilan doit être à l’équilibre : dépenses = recettes, plus de détails ci-dessous.

Oral de subvention

Les 9 membres du CVA lisent un maximum de dossiers et se répartissent les auditions pour éviter les conflits d’intérêt. Chaque asso se voit attribuer une date, un horaire, et un lieu pour soutenir sa demande. Veuillez dans la mesure du possible faire en sorte de pouvoir vous libérer pour ne pas avoir à rechanger ce planning complexe.

Chaque asso a  jusqu’à 30 minutes pour présenter son projet avec un diapo si possible, puis les 2 ou 3 membres du CVA présent.es peuvent poser des questions sur le dossier ainsi que sur la présentation. Si vous n’avez pas besoin des 30 minutes, n’hésitez pas à faire plus court tant que les informations nécessaires sont présentes.

Critères

Certains indicateurs seront considérés lors des décisions :  

  • Nombre de membres actif·ves et  adhérent·es
  • Nombre de personnes touchées par les activités de l’association
  • Dynamisme de l’association (activités et présence sur l’année)
  • Pérennité  de l’association, elle doit être viable autant que possible sans aide du CVA 
  • Un tarif différencié VA est obligatoire (sauf cas particulier expliqué)

L'argent du CVA venant en grande partie de ces adhésions, ces avantages VA sont importants pour le financement des subventions.

  • Ouverture sociale INSA : Tout le monde doit pouvoir participer, et si l’évènement est réservé aux membres, il faut pouvoir devenir membre librement et facilement. Les événements fermés qui sont réservés à certaines personnes (membres d'AS, d'assos ou de départements ...) ne sont pas prioritaires ;
  • Viabilité du projet et  rigueur  du dossier (présence des points demandés ci-dessus)


Le CVA vous recommande par ailleurs de ne pas gonfler les prix sur les devis et autres justifications. Notre but est de vous aider, et l’honnêteté est toujours appréciée. Une entourloupe serait notée dans vos dossier CVA et ce serait dommage que votre asso en pâtisse.

Projets non subventionnés

En outre, certains aspects de la Vie Associative ne seront pas subventionnés par le CVA. Le CVA ne subventionne pas :  

  • Les frais de communication de l’événement (on considère qu'ils font partie des frais de fonctionnement). Cela inclut les affiches, les flyers, etc.
  • Les frais alimentaires (si c’est l’objet même du projet (ex : Le Culinarium), c’est à discuter en amont avec le CVA);
  • Les événements trop bénéficiaires organisés pour récolter des fonds,
  • Les projets usuels ou hors campus des associations de département ou de filière : WEI, voyages … qui sont normalement déjà soutenus par le département, et par les participations individuelles
  • Les voyages d'assos (si le but même de l’association dépend de ce voyage, et qu’il y aura des retombées sur le campus, alors à discuter en amont avec le CVA)
  • Les transports à fort impact carbone. Privilégiez des alternatives plus écologiques ou revoyez l'intérêt du voyage dans son ensemble
  • Les goodies, en raison de leur faible utilité et leur grand impact écologique
  • Les frais de fonctionnement et teambuildings de l'association (assurance, frais bancaires, nettoyage du local, etc.). Le seul cas particulier est celui de matériel consommable lorsqu’il est inclus dans un projet que le CVA peut soutenir.

Le pourcentage subventionné ne doit prendre en compte que les dépenses réelles du projet qui respectent les critères ci-dessus. Merci de ne pas prendre en compte les dons matériels dans le calcul même si vous devez les indiquez explicitement dans votre budget.

Seuil maximal d'attribution

On définit le seuil maximum d’attribution SAM comme étant la somme maximale qu’une association peut demander à une vague de subvention. Ce seuil dépend de la somme totale des coûts subventionnables sur les deux vagues de subvention, selon les règles suivantes (vous trouverez un tableau d’exemples ci-dessous, n’hésitez pas à contacter votre réf VA en cas de doute) :

Pour le S1 :  

  • Si la demande est <750€, vous pouvez demander 100% du montant subventionnable
  • Si la demande est >750€, vous pouvez demander maximum 33% du montant subventionnable

Pour le S2 (sans demande de subvention effectuée au S1) :  

  • Si la demande est <750€, vous pouvez demander 100% du montant subventionnable
  • Si la demande est >750€, vous pouvez demander maximum 33% du montant subventionnable

Pour le S2 (avec demande de subvention effectuée au S1) :  

  • Si la somme des demandes S1+S2 est <750€, vous pouvez demander 100% du montant subventionnable du S2
  • Si la somme des demandes S1+S2 est >750€ : le CVA subventionne 33% du S1+S2


Soyez malin·es : ne demandez jamais un total S1+S2 entre 750€ et 2250€ ! Il est plus rentable alors de plafonner votre demande à 750€ pour pouvoir en demander 100% plutôt que de devoir appliquer un facteur 33% ! Vous en avez parfaitement le droit.


Le SAM est défini de telle manière que l’association soit incitée à se financer autrement qu'uniquement via le CVA. Il est également défini pour supporter plus grandement les projets moins coûteux (souvent moins ambitieux et par conséquent, l’association a moins de moyens de trouver d’autres financements).

Cas particuliers

Vous pouvez demander une subvention supérieure au seuil maximal d’attribution pour un projet si :

  • Votre association vient de se monter et vous avez besoin d'aide pour commencer, et vous avez besoin d’une subvention de démarrage (ne pas confondre avec fonds de roulement)
  • Il s’agit d’une demande pour le pool des assos, du matériel utile à toutes les assos financé par le CVA à 100% (voir la page du pool). Les frais de livraison sont aussi payés par le CVA, alors présentez-les nous également !
  • Vous souhaitez acheter du matériel qui profite à l'ensemble des associations mais qui n'a pas sa place au pool à cause d'une utilisation complexe qui l'empêche d'être loué sans prestation de votre part. Dans ce cas le CVA peut financer jusqu'à 50% de ce matériel. Exemple : les appareils photos de Graines d'Images qui permettent de faire les couvertures d'événements associatifs.
  • Votre association souhaite nous présenter un projet nouveau, inédit. Celui-ci rentre dans la catégorie de notre financement tremplin : Si celui-ci est présenté rigoureusement et est jugé viable par le CVA alors il est éligible à demander plus que 33% du total subventionnable ! Evidemment, nous comptons sur vous pour que vos demandes restent raisonnables.


Tableau d’exemples du seuil d’attribution maximal :

Montant subventionnable demandé - vague 1

(Somme de tous les projets subventionnés)

Seuil maximal d’attribution – vague 1 Montant subventionnable demandé - vague 2 Seuil maximal d’attribution – vague 2
400 400 <750 donc 400 200 400+200=600 <750 donc 600
600 600 <750 donc 600 200 600+200=800 >750


Le CVA subventionne maximum 33% de 800€ sur l’année.  


Donc 264€. Or 600€ ont déjà été donnés donc 0.

200 200 <750 donc 200 600 600+200=800 >750


Le CVA subventionne maximum 33% de 800€ sur l’année.  


Donc 264€. 200€ ont déjà été donnés donc 64.

1000 1000 >750 donc 33% de 1000 = 330 2000 2000 >750 donc 33% de 2000 = 660.
3000 3000 >750 donc 33% de 3000 = 990 300 3000+300=3300 >750

33% de 3300=1089


1089-990=99.

300 300 <750 donc 300 3000 3000+300=3300 >750

33% de 3300=1089  


Le CVA subventionne maximum 1089€ sur l’année.


1089-300=789.

1000 1000 >750 donc 33% de 1000 = 330 200 1000+200=1200 >750

33% de 1200 = 400


Le CVA subventionne maximum 400€ sur l’année.

400-330=70€.

Donc 70.

3

200 200 <750 donc 200 1000 1000+200=1200 >750

33% de 1200 = 400


Le CVA subventionne maximum 400€ sur l’année.

400-200=200

Le budget prévisionnel

En annexe, déposez le ​BUDGET PRÉVISIONNEL GLOBAL à jour. Celui-ci vient compléter les différents budgets prévisionnels par événement déjà fournis.

Nous ne pouvons pas accorder une subvention à un projet sans connaître l'état du reste de la trésorerie de l'association. Vous devez donc nous fournir un budget prévisionnel de l'exercice complet dans lequel vous estimez toutes les dépenses que vous pourriez avoir si jamais vous réalisiez tous vos projets ainsi que tous les revenus/subventions espérés.

Le minimum est un tableau avec deux colonnes principales : Dépenses et Recettes (des templates se trouvent dans cet article) :

  • Coûts et recettes totaux prévisionnels de l'asso
  • Coûts et recettes totaux prévisionnels par projet/événement avec des sous-catégories qui ont du sens pour le projet/événement
  • Ce qui n’est pas subventionnable doit apparaître dans une sous-catégorie séparée (par exemple communication, alimentaire...)
  • La somme demandée au CVA pour ce projet avec le pourcentage que cela représente sur le budget total subventionnable du projet/événement.


Remarque 1 : si c'est plus simple pour vous, vous pouvez aussi rassembler les frais de communication de tous vos événements dans une catégorie annuelle de frais de fonctionnement, de toute façon nous ne les prenons pas en compte pour appliquer les % du total subventionnable.

Remarque 2 : si votre demande concerne la seconde vague, merci de présenter un prévisionnel mis à jour avec vos dépenses réalisées et d'expliquer les variations par rapport à votre prévisionnel originel.

Le budget prévisionnel de l'année doit être à zéro pile en cas normal. Une fois que vous avez sommé toutes vos recettes et dépenses, s'il n'est pas équilibré il y a alors plusieurs cas de figure :

  • Soit vous êtes en négatif et c'est volontaire. Il faut donc ajouter une ligne de recettes intitulée "fonds propres" que vous justifiez en expliquant que vous comptez réduire votre matelas ou anticiper les recettes d'un futur projet lucratif (qui ne peut pas encore être budgété)
  • Soit vous êtes en négatif et c'est involontaire. Ce n'est pas normal et votre événement doit être retravaillé, vous ne pouvez pas vous permettre toutes ces dépenses ou vous devez trouver d'autres sources de financement.
  • Soit vous êtes en positif et c'est involontaire. Vérifier que vous n'avez pas oublié certaines dépenses. Si ce n'est pas le cas, vous n'avez peut-être pas besoin de subvention aussi importante.
  • Soit vous êtes en positif et c'est volontaire. Votre événement est à but lucratif et ne nécessite pas de subvention, les fonds publics sont là pour permettre de compléter le financement pour rendre possible des projets qui ne le seraient pas autrement. Vous pouvez néanmoins justifier une comptabilité séparée entre certains événements lucratifs conçus pour financer un projet (humanitaire, culturel ou même un voyage) et d'autres dédiés à l’animation du campus qui ne seraient pas organisables sans le CVA. Ou alors, vous avez besoin de reconstituer un matelas financier, par exemple parce que vous venez de créer l’asso ou que vous avez encaissé un fort négatif imprévu les années précédentes. Dans tous les cas, c’est à justifier lors de votre demande.


Attention, le Bilan financier de l’année précédant votre mandat sera aussi étudié pour le jugement de la subvention. Si vous avez conscience que celui-ci présente des incohérences, des erreurs ou des points qui ne sont pas clairs, il faut absolument que vous essayiez d’améliorer sa forme/que vous puissiez justifier son contenu. Cela montrera qu’une mauvaise gestion financière l’année passée ne vous a pas échappé et ne déteindra pas sur votre mandat.  

Attribution

Lorsque toutes les auditions sont passées, le CVA se réunit en plénière pour évaluer chaque demande. Les personnes qui ont auditionné les associations présentent les projets et leur avis. Une délibération plus ou moins longue s’ensuit. L’attribution est validée à la majorité -1 votes pour. Chaque membre du CVA doit déclarer ses conflits d’intérêts et ne peut pas prendre part aux votes concernant les assos dont iel est membre, de la même façon qu’iel n’a pas pu auditionner l’association. Etre membre d’une association est bien sûr un conflit d’intérêt par défaut.

Le CVA dépose une fiche retour sur PortailVA qui permet à l’association de s’améliorer pour l’année suivante.

Appel

A l’annonce des résultats (paragraphe suivant), le CVA présente également la procédure d’appel. Généralement, l’association doit faire sa demande d’appel par mail à [[1]] sous 2 semaines. Un nouvel oral est organisé, avec le maximum de membres du CVA possible. L’association est encouragée à apporter de nouveaux justificatifs et prendre en compte les remarques faites au premier oral.

Engagement

Les attributions sont dévoilées publiquement lors de l'AG VA suivante et un membre du bureau de chaque asso subventionné ayant procuration bancaire (habituellement président.e et trésorier.ère) doit être présent pour signer le protocole de versement des subventions (PRS) qui permettra au BDE de faire le virement.

Seule la moitié de la somme accordée est versée directement, l'autre moitié est versée en fin d'année entre août et novembre (lorsque le bilan moral et financier de l'exercice a été envoyé et revu par le CVA).

Si une asso manque de liquidités, elle peut demander le versement immédiat d'une plus grande partie de la subvention.

L'asso s'engage aussi à mettre en avant la VA dans sa communication (logo). N’hésitez pas à remercier la VA dans vos discours, ça fait toujours plaisir.

Résultats des années précédentes

Résultat deuxième vague 2023-24
Association Demandé Accordé 1ère partie versée 2e partie versée
24h de l'INSA 10 410,92 € 10 410,92 €
AMI 1 317,25 € 1 317,25 €
ARGIL 1 309 € 764 €
AVI 805,60 € 35 €
BASIC 3 642,37 € 1 515,46 €
Ciné La Mouette 774,69 € 774,69 €
Clés-facil 646,43 € 646,43 €
Clubelek 410,37 € 410,37 €
EVI 149,43 € 149,43 €
EXIT 1 407,65 € 1 407,65 €
Incidanse 740,04 € 740,04 €
ISC 643,09 € 643,09 €
Karna 6 455,40 € 6 455,40 €
KLS 750 € 750 €
L'art scène 234 € 0 €
Le Culinarium 218,47 € 218,47 €
Proto Insa Club 2 950 € 2 950 €
Ski Club 5 528 € 1 005,95 €
Un Doua De Jazz 4 500 € 4 500 €
Achats pool des assos deuxième session 2023-24
Pool des associations 3 091,95 €
Boîtier Sony Alpha (Ciné La Mouette) 2 049 €
Matériel de cuisine (Le Culinarium) 99,60 €
Friteuse double, tente 3x6 et 6 lestes 943,35 €
Résultat première vague 2023-24
Association Demandé Accordé 1ère partie versée 2e partie versée
24h de l'INSA 26 564,22 € 19 335,70 €
7a+ 711 € 0 €
AMI 1 668,35 € 1 011,10 €
ARGIL 820 € 201,30 €
AVI 516,40 € 0 €
BASIC 4 149,38 € 3 319,50 €
BEST Lyon 900 € 0 €
Bob'INSA 436,71 € 349,37 €
CGR 7 306,25 € 5 159,24 €
CIA 485 € 313,92 €
Ciné La Mouette 719,28 € 508,24 €
Clés-facil 2 120,77 € 669,86 €
Club BD manga 685 € 372 €
Club Montagne 1 006,76 € 679,58 €
Club Oeno 649,63 € 346,90 €
Club Rock 400 € 0 €
Clubelek 1 932,79 € 1 442,74 €
CLUJI 900 € 641,52 €
Conexao 500 € 0 €
EXIT 1 362,34 € 112,16 €
Graines d'images 2 017,39 € 1 561,24 €
Harmonie 1800 € 800 €
Incidanse 750 € 220,10 €
INSAquatic 970,28 € 776,22 €
ISC 596,50 € 414,40 €
Karna 4 776,66 € 3 821,33 €
Kwanza'a 510 € 360 €
La semaine asiatique 631,05 € 224,84 €
L'art scène 2 163,23 € 1 430,92 €
Le Culinarium 620 € 448 €
Le Doua vert 280,17 € 224,14 €
lézarts 471,57 € 377,26 €
Lorelei 600 € 249,92 €
Mecasport 5 184,31 € 3 866,34 €
Proto Insa Club 1 000 € 800 €
RAGDA 650 € 520 €
Raid Dahu 1800 € 1440 €
RIC 205 € 162,64 €
Ski Club 5 500 € 4 133,60 €
Solidaction 750 € 176 €
TTI 1 380 € 828 €
Achats pool des assos première session 2023-24
Pool des associations 4 254,99 €
KLS (Sound System, Pieds, Etagère, rénovations RCF) 2757,11 €
Découpe Frite (Karna) 114,99 €
Culinarium (balance) 15,41 €
Pissotière (ARGIL) - €
Bloc élec triphasé 32AT (24h) 1553,90 €
Lests de tentes 15kg (24h) 1398,60 €
Résultat seconde vague 2022-23 (après appel et second versement)
Association Demandé Accordé 1ère partie versée 2e partie versée
24h de l'INSA 10 711,58 € 10711,58 € 4355 € 0 €
AVI 516,00 € 137,65 € 137,65 € - €
BASIC 2 787,88 € 2787,88 € 2786,88 € - €
CGR 3 305,28 € 3305,28 € 3305,28 € - €
CLES-FACIL 738,47 € 738,47 € 369,24 € 369,23 €
Clubelek 592,55 € 533,86 € 266,93 € 266,93 €
CUID 315,00 € 140 € 140 € - €
Doua Vert 282,90 € 282,9 € 141,45 € 141,45 €
Exit 1 113,97 € 1564,63 € 782,32 € 634,58 €
Gatsun Records 750,00 € 750 € 375 € 375 €
Harmonie 260,00 € 260 € 260 € - €
IE 220,80 € 220,8 € 220,80 € - €
Karna 5 800,00 € 5800 € 2900 € 2900 €
L'Art-Scène 56,50 € 56,5 € 106,50 € - €
La Mouette 749,37 € 750 € 375 € 0 €
PIC 1 242,00 € 1242 € 621 € 621 €
Raid Dahu 2 270,28 € 1971 € 985,50 € 985,50 €
Ski Club 2 705,00 € 2705 € 1352,50 € 1352,50 €
Culinarium 488,37 € 394,6 € 197,30 € 197,30 €
UDDJ (Association du Festival Un Doua de Jazz) 4 500,00 € 4500 € 2250 € 957,74 €
Conexao 450,00 € 450 € 225 € 225 €
KLS 1 100,00 € 333 € 166,50 € 0 €
Achats pool des assos deuxième session 2022-23
Pool des associations 4 254,99 €
KLS (Alim Mixette, Housses Mackie Thump) 78 €
EXIT (5 Casques anti-bruit) 107,10 €
ARGIL (console son) 3877 €
Résultat première vague 2022-23 (après appel et second versement)
Association Attribution 1ère partie versée 2e partie versée
24h de l'INSA 22 439,17 € 11 220 € 0 €
7A+ 734,20 € 367,10 € 367,10€
Art-scène 1 037,47 € 518,74 € - 280,79€
Band'As 374,00 € 187 € 187 €
Basic 5 415,00 € 5415 € -2900 €
BEST 250,00 € 125 € 125 €
CGR 3 736,52 € 3 736,52 € - €
CIA 700,00 € 350 € 350 €
Club BD Manga 320,00 € 160 € 160 €
Clubelek 1 847,44 € 923,72 € 791,21 €
Club Montagne 783,00 € 391,50 € 391,50 €
Club Œnologie 447,00 € 223,50 € 223,50 €
Club Rock 600,00 € 300 € 0 €
Cluji 882,75 € 441,38 € 441,37 €
Culinarium 442,00 € 221 € 221 €
Elevate 250,00 € 250 € - €
Exit 77,22 € 77,22 € - €
Graines d'images 2 193,90 € 1096,95 € 1096,95 €
Harmonie de l'INSA 650,00 € 325 € -325 €
Ingénieur.e.s Engagé.é.s -   € - € - €
Incidanse 160,00 € 80 € 80 €
Insa On Ice 150,00 € - € - €
Insa Talks 641,52 € 296,01 € 296,01 €
INSAquatic -   € - € - €
ISC 483,00 € 241,50 € 0 €
ISF 400,00 € 200 € 0 €
Karnaval Humanitaire 2 000,00 € 1000 € 1000 €
KLS 698,56 € 349,28 € 0 €
Ciné-La Mouette 1 504,90 € 752,43 € 752,43 €
Lézarts 130,00 € 65 € 65 €
Insatiable 883,00 € 883 € - €
Mecasport 4 453,90 € 3256,53 € 1196,97 €
Proto Insa Club 1 000,00 € 500 € 500 €
Ragda 530,00 € 265 € 265 €
Raid Dahu 1 150,00 € 575 € 575 €
RIC 180,00 € 90 € 90 €
Sang-Culottes 187,81 € 93,90 € 93,90 €
Ski Club 2 000,00 € 1000 € 1000 €
TTI 1 250,00 € 625 € 625 €
Wing-Over 750,00 € 750 € - €
Lorelei 201,69 € 100,85 € 0 €
BobINSA 365,42 € 182,71 € 182,71 €
Achats pool des assos première session 2022-23
Pool des associations 4 254,99 €
KLS (Sound System, Pieds, Etagère, rénovations RCF) 2757,11 €
Découpe Frite (Karna) 114,99 €
Culinarium (balance) 15,41 €
Pissotière (ARGIL) - €
Bloc élec triphasé 32AT (24h) 1553,90 €
Lests de tentes 15kg (24h) 1398,60 €